Denis Clérin

De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000628054(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000444627(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Clérin (Denis)
attaché principal d'administration centrale, chargé du bureau de la plaisance et des activités nautiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
suppleant
EQUK0410168A(source BODD)
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000252302(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 200429/05/2004
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000249884(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000434606(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000434605(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000417874(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000600113(source JORF)
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
JORFTEXT000000597144(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200225/07/2002
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000230064(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000394235(source JORF)
délégation de signature
22 Août 200122/08/2001
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000762166(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Clérin (Denis)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000740676(source JORF)
promotion
25 Juillet 199825/07/1998
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000204836(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000384061(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 199724/06/1997
De: Clerin (Denis)
chef du bureau de la navigation de plaisance à la direction des ports et de la navigation maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
1. Membres de droit
Au titre du ministère chargé de la marine marchande
Groupe:
École nationale de voile
duree="trois ans"
ecole="École nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000378497(source JORF)
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Denis Clerin
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000373434(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Denis Clérin
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
JORFTEXT000000555539(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199506/10/1995
De: Clerin (Denis)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la plaisance
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000000159403(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990